Archive(s) de octobre 2009

L’encadrement de l’activité de « motos-taxis »

Lundi 26 octobre 2009

Le transport de personnes par véhicules terrestres à moteurs de deux ou trois roues s’est développé ces dernières années dans les grandes agglomérations en complément des services de transports publics et de taxis. Les usagers ont vite compris l’intérêt de ce mode de transport moins tributaire des congestions du trafic routier donc en général plus... »

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Bienvenue sur mon blog

Vendredi 16 octobre 2009

Depuis 2001 je pratique le droit des transports et de la logistique auprès de professionnels des transports, de chargeurs ou même de particuliers. Le champ de mon activité est relativement large puisqu’il englobe les transports terrestres (routier, ferroviaire et fluvial), le transport maritime, le transport aérien et, d’une manière générale, les activités connexes au transport... »

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Adoption du principe de l’expérimentation du « péage urbain » par le Sénat

Vendredi 16 octobre 2009

L’idée d’instaurer des péages urbains dans les grandes agglomérations fait petit à petit son chemin dans notre pays. Le principe d’une expérimentation de ce système vient d’être adopté par le Sénat le 8 octobre 2009, dans le cadre du projet de loi « portant engagement national pour l’environnement », texte visant à mettre en œuvre les... »

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